Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANEUROCHINA
Monsieur François DAUFRESNE DE LA CHEVALERIE
Monsieur Franck FILATRIAU

Numéro de dépôt :
3362775
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2015
PANEUROCHINA de François DAUFRESNE DE LA CHEVALERIE

Présentation de la marque PANEUROCHINA

Déposée le 2 juin 2005 par monsieur François DAUFRESNE DE LA CHEVALERIE et monsieur Franck FILATRIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANEUROCHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Les déposants sont monsieur François DAUFRESNE DE LA CHEVALERIE domicilié(e) 22, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France et monsieur Franck FILATRIAU domicilié(e) 2, rue Gerbillon,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Daufresne de la Chevalerie domicilié(e) 22, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PANEUROCHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEUROCHINA est expirée depuis le 2 juin 2015.

François DAUFRESNE DE LA CHEVALERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHINA MESSENGERS , Messagers de Chine


Monsieur François DAUFRESNE DE LA CHEVALERIE - 22, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France

Monsieur Franck FILATRIAU - 2, rue Gerbillon,75006 PARIS - 75006 - France


Monsieur François Daufresne de la Chevalerie - 22, rue Lemercier,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442355 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Evaluations. Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Authentification d'oeuvres d'art. Conseil en propriété intellectuelle. Recherches scientifiques à but médical. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machine de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.